RECYCLAGE ENERGETIQUE
Présentation de la marque RECYCLAGE ENERGETIQUE
Déposée par voie électronique le 13 juillet 2018 par monsieur DAVID MARHADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECYCLAGE ENERGETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RECYCLAGE ENERGETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCLAGE ENERGETIQUE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.
DAVID MARHADOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45
Inscription le 16 octobre 2020 - Rejet partiel n°798354 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16